Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE MUSIQUE
NOVALIS SARL

Numéro de dépôt :
95589346
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque PLANETE MUSIQUE

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS domicilié(e) ZI des Iles, 73800 ARBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 953 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luigi GROPALLO NOVALIS - France.

La marque PLANETE MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE MUSIQUE est expirée depuis le 19 septembre 2005.

NOVALIS a également déposé les autres marques suivantes : Novalis Construction , PLANETE DISQUES , PARUNION , PLANÈTE BÂTISSEURS , NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS , ÉTAT D'ÉTOFFES , NOVALIS , ZENARIUM , NOVALIS , LIGNE AMARANTE


NOVALIS SARL - ZI des Iles, 73800 ARBIN - France - SIREN 331953729


Luigi GROPALLO NOVALIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Base de données et borne multimédia pour la représentation, la diffusion et la consultation de textes, sons et images concernant tous supports phonogrammiques et/ou vidéogrammiques et/ou multimédia (45 tours,disque compact, 33 tours, cassette, bande magnétique vidéo et disque magnéto-optique, disque compact vidéo, cartouche, disque compact interactif, cédérom (disque compact non réinsriptible). Gestion des fichiers informatiques pour l'enrichissement, la location, la publication et les traitements divers de cette base.Communication par tout moyen informatique et télématique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.